Mines et carrière, quelles différences ? Certains tendent encore à les confondre et parviennent parfois à les employer à tort. Cet article fait le point sur les caractéristiques des mines et des carrières pour mieux comprendre les différences entre ces deux notions juridiques.
Les caractéristiques des mines
Pour commencer, il est d’abord important de noter que la méthode d’exploitation n’a rien à voir avec la différence entre mine et carrière. Pour les mines, leur exploitation est souvent souterraine et à ciel ouvert quant aux carrières. Ensuite, ils se distinguent par les différents matériaux extraits. Les mines extraient des minerais ou des matières énergétiques et les carrières, différents matériaux utiles pour la construction.
Il s’agit de mine lorsque la présence de certains éléments cités après est remarquée dans les roches extraites. Ces éléments peuvent s’agir de combustibles fossiles tels que la houille, hydrocarbures, lignites ou autres, du potassium ou des sels de sodium, des métaux comme le fer, le cobalt, l’or, le cuivre ou l’argent. Les roches minières peuvent également contenir des éléments radioactifs (l’uranium par exemple), du sélénium, du soufre, de l’arsenic, tellure, bismuth et du gaz carbonique.
Carrière, c’est quoi ?
Une carrière désigne le lieu où l’extraction des matériaux de construction comme la pierre, différents minéraux non métalliques ou le sable se déroule. Il existe des carrières à ciels ouverts, souterraines et aussi les carrières sous-marines. La plupart des carrières sont actuellement exploitées à ciel ouvert, mais dans la région Provence Alpes Côtes d’Azur, de l’ocre, de la pierre de taille, de l’argile, du calcaire, des sables et du gypse ont fait l’objet d’une exploitation souterraine.
Dans les Bouches du Rhône près de Puyloubier et dans le Var près de Salernes, l’exploitation des argiles est la plus courante. Vaucluse et les Hautes Alpes sont deux régions connues pour l’exploitation du gypse, de la pierre de taille, des ocres dans le Vaucluse et dans d’autres départements, des calcaires indispensables pour fabriquer de ciments, de chaux et matériaux qui sont très utiles dans la construction.
Mines et carrières, existe-t-il des différences de réglementation ?
Mine ou carrière, chacune est soumise à des règles différentes. En ce qui concerne les carrières, elles appartiennent aux installations classées ICPE. Elles sont soumises également au Code de l’environnement. En fonction des dangers pouvant être impliqués, leur exploitation doit donc être soumise à une autorisation du préfet ou une déclaration. C’est le préfet du département qui délivre les autorisations d’exploiter concernant les carrières. Aussi, le propriétaire du sol se trouve à la fois être le propriétaire du sous-sol soumis à l’exploitation. Pour bien mener les travaux à terme, l’utilisation d’engins spécifiques est nécessaire. Vous pouvez compter sur nos machines de carrières d’occasion.
Quant à l’exploitation d’une mine, elle est réglementée en particulier par le Code minier. Le sous-sol appartient à l’État et il est donc le seul à délivrer des autorisations d’exploiter. Souvent, ces dernières se présentent sous forme de concessions qui sont signées par le ministre. Pour obtenir ces concessions, le demandeur se doit donc de démontrer qu’il détient toutes les capacités financières et techniques nécessaires à l’exploitation des mines (selon l’article L 132-1 du Code minier).
